Conditions d'utilisation
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Sereine Chainance. En utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les termes décrits ci-dessous. Ce document constitue un modèle général et doit être adapté à votre situation juridique spécifique avant toute mise en ligne définitive.
1. Objet du service
Sereine Chainance propose une plateforme d'analyse de données et de backtesting de stratégies destinée à fournir des informations à titre indicatif. Les contenus, indicateurs et résultats affichés ne constituent en aucun cas un conseil financier, juridique ou fiscal personnalisé et ne sauraient engager la responsabilité de Sereine Chainance quant aux décisions prises par l'utilisateur.
2. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation du site ou des services de Sereine Chainance impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tout ou partie de ces conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser la plateforme.
3. Création de compte
Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à jour et complètes, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de toute activité réalisée depuis votre compte.
4. Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser la plateforme conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes, toute extraction massive de données automatisée sans accord préalable, toute reproduction non autorisée des contenus, et toute utilisation susceptible de nuire au bon fonctionnement du service.
5. Nature des informations fournies
Les analyses, graphiques, statistiques et résultats de backtesting présentés sur Sereine Chainance reposent sur des données historiques et des modèles d'analyse. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. Sereine Chainance ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la pertinence des informations fournies pour un usage particulier.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme (textes, graphismes, logos, interfaces, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Sereine Chainance ou de ses concédants. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
7. Abonnements et tarifs
Certaines fonctionnalités peuvent être soumises à un abonnement payant. Les conditions tarifaires, modalités de facturation et de résiliation applicables sont précisées lors de la souscription. Sereine Chainance se réserve le droit de modifier ses tarifs, sous réserve d'en informer les utilisateurs concernés dans un délai raisonnable.
8. Limitation de responsabilité
Sereine Chainance ne saurait être tenu responsable des pertes, dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la plateforme, y compris les décisions d'investissement ou de gestion prises sur la base des informations fournies. L'utilisateur reconnaît utiliser le service sous sa seule responsabilité.
9. Disponibilité du service
Sereine Chainance s'efforce d'assurer un accès continu à la plateforme, sans garantie de disponibilité permanente. Des interruptions temporaires peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation.
10. Modification des conditions
Sereine Chainance se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
11. Résiliation
Sereine Chainance peut suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes conditions, sans préavis ni indemnité. L'utilisateur peut également demander la clôture de son compte à tout moment selon les modalités prévues sur la plateforme.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de Sereine Chainance. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action contentieuse devant les juridictions compétentes.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez vous référer aux informations de contact disponibles sur le site de Sereine Chainance.
Ce document est un modèle général à titre indicatif et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant toute publication officielle, afin de l'adapter aux spécificités réglementaires applicables à Sereine Chainance.